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Projet de texte à compléter et à faire valider avant la mise en ligne.
Éditeur
Decla Clic Micro-entreprise (entrepreneur individuel) – SIRET 512 829 698 00046 À compléter Contact : contact@declaclic.fr
Directeur de la publication
À compléter
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – téléphone : 1007
Données publiques utilisées
Base Adresse Nationale (licence Etalab 2.0) ; plan cadastral DGFiP diffusé par Etalab et l'IGN (licence Etalab 2.0) ; Géoplateforme IGN : orthophotographies, Plan IGN, API Carto (licence Etalab 2.0) ; Géoportail de l'urbanisme ; mairies : Annuaire de l'administration (service-public.gouv.fr, licence ouverte) ; ensoleillement : PVGIS, Centre commun de recherche de la Commission européenne (position transmise arrondie à environ 1 km). Formulaire Cerfa 13703 : service-public.gouv.fr.
Nature du service
DéclaClic est un outil d'aide à la constitution du dossier. Il ne remplace ni l'instruction par la mairie ni le conseil d'un professionnel (architecte, installateur) ; les pièces produites ne sont pas certifiées et doivent être relues par le déclarant avant dépôt.
Propriété intellectuelle
Le site, sa marque et ses contenus appartiennent à l'éditeur. Les dossiers produits appartiennent au client, qui peut les utiliser librement pour ses démarches.